Études notariales du Morbihan |
Cotes extrêmes : |
Dates extrêmes : 1532-1954 |
Métrage linéaire : 2600 |
Importance matérielle (nombre d'articles) : 23726 |
Auteur : Christine Izambert-Louarn ; coordonné par Marielle Duflos |
Année de publication : 2021 |
Versements.
Publiable sur internet
Conformément à la réglementation en vigueur, les répertoires et minutes de notaires de plus de 75 ans sont librement communicables. Ce délai est porté à 100 ans si les actes concernent une personne mineure.
Les minutes et répertoires de notaires sont librement reproductibles.
Archives de la période révolutionnaire : sous-série Lz.
Archives de la période moderne : sous-série 8 U.
Archives de la période révolutionnaire
Lz 1539 Registre des actes de dépôts des répertoires de notaires (an VI-an VII).
Lz 1540-1555 Répertoires des notaires (an III-an VIII).
Archives de la...
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